Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 8 - Procès-verbal du 27 mars 2012
OTTAWA, le mardi 27 mars 2012
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[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui à 9 h 29, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eaton, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Merchant, Unger, Verner, C.P., et Zimmer (12).
Également présents : Penny Becklumb et Alexandre Lavoie, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Conseil des aéroports du Canada :
Marilynne Day-Linton, présidente du conseil, Autorité aéroportuaire du Grand Toronto;
Mary Jordan, présidente du conseil, Vancouver Airport Authority;
Jean-Jacques Bourgeault, administrateur, conseil d'administration, Aéroports de Montréal.
Mme Day-Linton, Mme Jordan et M. Bourgeault font chacun un exposé et, ensemble, répondent aux questions.
À 11 h 2, la séance est suspendue.
À 11 h 4, la séance reprend.
Le comité discute d'une ébauche de budget.
Après débat, il est convenu que le budget pour l'étude spéciale suivante (étude sur le secteur canadien du transport aérien) pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2013 soit approuvé et présenté au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
Résumé des dépenses :
Services professionnels et autres 7 200 $ Transports et communications 20 476 $ Autres dépenses 16 500 $ TOTAL 44 176 $
À 11 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort