On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

Les nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien

• Fascicule n^o 11, le 23 mars 2011
• Fascicule n^o 10, le 8 mars et le 10 mars 2011
• Fascicule n^o 9, le 15 février, le 16 février le 1^er mars et le 2 mars 2011
• Fascicule n^o 8, le 2 février, le 8 février et le 9 février 2011
• Fascicule n^o 7, le 7 décembre et le 14 décembre 2010
• Fascicule n^o 6, le 23 novembre, le 24 novembre et le 30 novembre 2010
• Fascicule n^o 5, le 2 novembre, le 16 novembre et le 17 novembre 2010
• Fascicule n^o 4, le 19 octobre, le 20 octobre, 26 octobre et le 27 octobre 2010

Le projet de loi C-42, Loi modifiant la loi sur l'aéronautique

• Fascicule n^o 10, le 8 mars et le 10 mars 2011

Le projet de loi C-28, Loi visant à promouvoir l'efficacité et la capacité d'adaptation de l'économie canadienne par la réglementation de certaines pratiques qui découragent l'exercice des activités commerciales par voie électronique et modifiant la Loi sur le Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, la Loi sur la concurrence, la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques et la Loi sur les télécommunications

• Fascicule n^o 7, le 7 décembre et le 14 décembre 2010

Le projet de loi S-5, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

• Fascicule n^o 3, le 12 mai (à huis clos), le 1^er juin et le 2 juin 2010

Les enjeux émergents liés à son mandat dans le domaine des communications — le secteur du sans-fil

• Fascicule n^o 3, le 12 mai (à huis clos), le 1^er juin et le 2 juin 2010
• Fascicule n^o 2, le 14 avril (à huis clos), le 28 avril et le 5 mai (à huis clos) 2010
• Fascicule n^o 1, le 9 mars et le 30 mars 2010

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 9 mars et le 30 mars 2010