Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 11 - Procès-verbal du 25 septembre 2012
OTTAWA, le mardi 25 septembre 2012
(32)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boivenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald, Mercer, Merchant, Unger et Verner, C.P. (11).
Également présent : Alexandre Lavoie, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude des nouveaux enjeux qui sont ceux du secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Transports Canada :
Colin Stacey, directeur général intérimaire, Politique aérienne;
Dave Dawson, directeur, Politiques des aéroports et services de navigation aérienne;
Natalie Bossé, directrice générale, Programmes aéroportuaires et portuaires.
M. Stacey fait un exposé puis, avec M. Dawson et Mme Bossé, répond aux questions.
À 10 h 27, la séance est suspendue.
À 10 h 30, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance reprend à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 10 h 33, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Jean-Yves LeFort