Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Fascicule 13 - Procès-verbal du 20 novembre 2012
OTTAWA, le mardi 20 novembre 2012
(37)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la salle 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, MacDonald, Mercer, Rivard, Robichaud, C.P., Unger et Verner, C.P. (11).
Également présents : Alexandre Lavoie et Zachary Alaoui, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mercredi 15 juin 2011, le comité poursuit son étude sur les nouveaux enjeux liés au secteur canadien du transport aérien. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Organisation de l'aviation civile internationale :
Narjess Teyssier, Section des politiques et de l'analyse économique.
Mme Teyssier fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du Comité,
Jean-Yves LeFort