Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Fascicule 18 - Procès-verbal du 29 mai 2013

OTTAWA, le mercredi 29 mai 2013
(53)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des transports et des communications se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 18 h 45, dans la pièce 2 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Dennis Dawson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Boisvenu, Dawson, Doyle, Eggleton, C.P., Greene, Housakos, MacDonald et Verner, C.P. (8).

Également présents : Terrence Thomas, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 21 mai 2013, le comité entreprend son étude sur les défis devant lesquels se trouve la Société Radio-Canada, dans le contexte d'une conjoncture complexe et changeante en matière de radiodiffusion et de communications.

Conformément à l'article 12-16(1)(d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour.

Conformément au paragraphe 12(1) du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs, une déclaration des intérêts personnels est faite comme suit :

— Par écrit, l'honorable sénatrice Merchant (étude sur les défis devant lesquels se trouve la Société Radio-Canada).

At 19 h 7, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Keli Hogan