Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 1 - Procès-verbal du 20 novembre 2013
OTTAWA, le mercredi 20 novembre 2013
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Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit à huis clos aujourd'hui, à 18 h 49, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Dyck, Lovelace Nicholas, Meredith, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas et Wallace (10).
Également présents : Wren Nasr et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Ceri Au, agente de communications, Direction des communications.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle.
À 19 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick