Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 1 - Procès-verbal du 26 novembre 2013

OTTAWA, le mardi 26 novembre 2013
(3)

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 33, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Champagne, C.P., Dyck, Meredith, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas et Wallace (11).

Également présent : Wren Nasr, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité commence son étude des responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada.

TÉMOINS :

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Karl Carisse, directeur principal, Direction de l'innovation et de transformations politiques majeures;

Tara Hutchinson, analyste principale en matière de politiques.

Société canadienne d'hypothèques et de logement :

Debra Darke, vice-présidente, Activités régionales et aide au logement;

Jeannie Dempster, directrice, Division de la coordination des politiques stratégiques.

Le président ouvre la séance.

M. Carisse fait un exposé.

Mme Darke fait un exposé.

M. Carisse et Mmes Darke, Hutchinson et Dempster répondent aux questions.

À 11 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick