Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 3 - Procès-verbal du 5 février 2014
OTTAWA, le mercredi 5 février 2014
(9)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 45, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas, Wallace et Watt (9).
Également présentes : Julie Cool et Tonina Simeone, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bureau du vérificateur général du Canada :
Michael Ferguson, vérificateur général du Canada;
Jerome Berthelette, vérificateur général adjoint;
Frank Barrett, directeur principal.
Le président prend la parole.
M. Ferguson fait une déclaration puis, avec MM. Berthelette et Barrett, répond aux questions.
À 20 h 45, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick