Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 5 - Procès-verbal du 26 mars 2014

OTTAWA, le mercredi 26 mars 2014
(17)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 56, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Meredith, Moore, Ngo, Oh, Patterson, Tannas et Wallace (9).

Également présente : Martha Butler, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 février 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-9, Loi concernant l'élection et le mandat des chefs et des conseillers de certaines premières nations et la composition de leurs conseils respectifs.

TÉMOINS :

Secrétariat du Congrès des chefs des Premières nations de l'Atlantique :

John G. Paul, directeur exécutif.

Nation crie de Norway House :

Ronald Evans, chef.

M. Paul fait une déclaration et répond aux questions.

M. Evans fait une déclaration et répond aux questions.

À 20 h 8, la séance est suspendue.

À 20 h 15, la séance reprend à huis clos.

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.

À 21 h 2, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick