Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 7 - Procès-verbal du 11 juin 2014

OTTAWA, le mercredi 11 juin 2014
(30)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 51, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glenn Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Beyak, Dyck, Lovelace Nicholas, Meredith, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Tannas et Wallace (11).

Autre sénateur présent : L'honorable sénateur Watt (1).

Également présentes : Norah Kielland et Martha Butler, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 3 juin 2014, le comité poursuit son étude du projet de loi C-25, Loi concernant le Décret constituant la bande appelée Première Nation Qalipu Mi'kmaq.

TÉMOINS :

À titre personnel :

Pauline Tessier;

Helen Darrigan.

Assemblée des Premières Nations micmaques de Terre-Neuve :

Jaimie Lickers, conseillère juridique.

Il est convenu de distribuer les notes d'allocution et les mémoires de Jamie Lickers et d'Helen Darrigan en anglais seulement.

Mme Lickers fait une déclaration.

Mme Tessier fait une déclaration.

Mme Darrigan fait une déclaration.

À 19 h 47, la séance est suspendue.

À 20 h 20, la séance reprend.

Mmes Lickers, Darrigan et Tessier répondent aux questions.

À 21 h 30, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick