Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 8 - Procès-verbal du 23 septembre 2014

OTTAWA, le mardi 23 septembre 2014
(34)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à huis clos, à 9 h 34, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Moore, Ngo, Patterson, Tannas et Wallace (8).

Également présentes : Martha Butler, Tonina Simeone et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'article 12-16(1)d), le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).

Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.

À 11 h 3, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick