Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Fascicule 8 - Procès-verbal du 24 septembre 2014

OTTAWA, le mercredi 24 septembre 2014
(35)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui à 19 h 12, dans la salle 257 de l'édifice de l'Est, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, McIntyre, Moore, Ngo, Patterson, Tannas, Wallace et Watt (10).

Également présente : Martha Butler, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 10 juin 2014, le comité entame son étude du projet de loi C-428, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (publication des règlements administratifs) et prévoyant le remplacement de cette loi.

TÉMOINS :

Rob Clarke, député, parrain du projet de loi;

Georganne Burke, directrice, Intervention auprès des Autochtones, bureau de Rob Clarke, député.

Conseil d'administration de l'école catholique Saint Kateri :

Dorine Rabbit, présidente;

Wallace Manyfingers, membre.

M. Clarke fait un exposé puis, avec l'aide de Mme Burke, répond aux questions.

M. Manyfingers et Mme Rabbit font chacun un exposé puis, ensemble, répondent aux questions.

À 21 h 8, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Marcy Zlotnick