Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 9 - Procès-verbal du 5 novembre 2014
OTTAWA, le mercredi 5 novembre 2014
(41)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 19 h 50, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Beyak, Enverga, Moore, Ngo, Raine, Tannas et Wallace (8).
Également présentes : Martha Butler et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
La greffière informe le comité de l'absence inévitable du président et de la vice-présidente, et préside à l'élection d'un président suppléant.
L'honorable sénatrice Raine propose :
Que l'honorable sénateur Tannas soit élu président suppléant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Le président suppléant occupe le fauteuil.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son examen des problèmes, et des solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Daniel Leclair, directeur général, Direction générale des infrastructures communautaires;
Karl Carisse, directeur principal, Direction des politiques stratégiques, de la planification et de l'innovation;
David Smith, directeur principal, Direction de la conception des programmes et des partenariats;
Allan Clarke, directeur général, Direction générale des politiques et de la coordination.
PPP Canada :
Greg Smith, vice-président, Gestion du risque, Administration et APF.
Santé Canada :
Sony Perron, sous-ministre adjoint principal, Direction générale de la santé des Premières Nations et des Inuits.
M. Leclair, M. Greg Smith et M. Perron font chacun un exposé et répondent aux questions avec M. Carisse, M. David Smith et M. Clarke.
À 20 h 54, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick