Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbal du 3 décembre 2014
OTTAWA, le mercredi 3 décembre 2014
(47)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 18 h 50, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Sibbeston, Tannas et Wallace (10).
Également présente : Shauna Troniak, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Première Nation Swan Lake :
Desmond Gould, directeur des opérations.
M. Gould fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 20 h 33, la séance est suspendue.
À 20 h 36, la séance se poursuit à huis clos.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la salle pendant la séance à huis clos.
Il est convenu que, nonobstant la décision prise le mercredi 29 octobre 2014, le comité retire sa demande de budget supplémentaire pour l'exercice de 2014-2015.
À 20 h 43, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Jessica Richardson