Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 10 - Procès-verbal du 9 décembre 2014
OTTAWA, le mardi 9 décembre 2014
(48)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Moore, Ngo, Patterson, Raine, Tannas et Wallace (9).
Également présentes : Martha Butler et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (L'ordre de renvoi intégral figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Commission de la fiscalité des premières nations :
C.T. (Manny) Jules, président.
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Kevin McLeod, directeur, Secrétariat au logement et au développement économique et communautaire (par vidéoconférence).
M. Jules fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 10 h 30, la séance est suspendue.
À 10 h 34, la séance reprend.
M. McLeod fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 11 h 30, il est convenu que le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière suppléante du comité,
Jessica Richardson