Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Fascicule 12 - Procès-verbal du 24 mars 2015
OTTAWA, le mardi 24 mars 2015
(59)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Dennis Glen Patterson (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Dyck, Enverga, Ngo, Patterson, Raine et Tannas (7).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 février 2014, le comité poursuit son étude sur les problèmes liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses.
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Karl Carisse, directeur principal, Direction des politiques stratégiques, de la planification et de l'innovation;
Andrew Beynon, sous-ministre adjoint par intérim, Terres et développement économique;
Rob Harvey, directeur général par intérim, Comptabilité ministérielle et gestion du matériel.
MM. Pagan et Beynon font une déclaration puis, avec M. Carisse, répondent aux questions.
À 11 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Marcy Zlotnick