Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce

Fascicule 6 - Procès-verbal du 26 mars 2014

OTTAWA, le mercredi 26 mars 2014
(16)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux- Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Ngo, Ringuette, Rivard et Tkachuk (12).

Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité entreprend son examen de l'utilisation de la monnaie numérique.

TÉMOINS :

Ministère des Finances Canada :

David Murchison, directeur, Division du secteur financier;

Rachel Grasham, chef, Crimes financiers - Domestique, Division du secteur financier;

David Karp, économiste, Crimes financiers - Domestique, Division du secteur financier.

Le président ouvre la séance.

M. Murchison, Mme Grasham et M. Karp font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.

À 18 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

La greffière du comité,

Barbara Reynolds