Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 7 - Procès-verbal du 2 avril 2014
OTTAWA, le mercredi 2 avril 2014
(18)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 55, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., MacDonald, Maltais, Massicotte, Ngo, Rivard et Tkachuk (12).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Banque du Canada :
Grahame Johnson, chef, Gestion financière et Opérations bancaires;
Lukasz Pomorski, directeur adjoint, Gestion financière et Opérations bancaires.
Le président ouvre la séance.
MM. Johnson et Pomorski font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 28, l'honorable sénateur Tkachuk remplace l'honorable sénateur MacDonald au sein du comité.
À 18 h 13, la séance est suspendue.
À 18 h 15, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce à condition de ne pas utiliser d'appareils BlackBerry, de téléphones cellulaires ou d'autres appareils électroniques.
À 18 h 20, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds