Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 8 - Procès-verbal du 9 avril 2014
OTTAWA, le mercredi 9 avril 2014
(20)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux- Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Mockler, Ngo, Patterson et Ringuette (12).
Autre sénatrice présente : L'honorable sénatrice Raine (1).
Également présents : Barbara Reynolds, greffière à la procédure; Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Bitcoin Strategy Group :
Kyle Kemper, partenaire;
Victoria van Eyk, partenaire.
Canadian Virtual Exchange (CAVirtEx) :
Joseph David, président-directeur général;
Larry O'Brien, conseiller.
Bit Access :
Haseeb Awan, cofondateur.
Le président ouvre la séance.
M. Kemper, Mme van Eyk, M. David, M. O'Brien et M. Awan font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 17 h 7, la séance est suspendue.
À 17 h 48, la séance reprend.
À 18 h 17, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté