Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 8 - Procès-verbal du 10 avril 2014
OTTAWA, le jeudi 10 avril 2014
(21)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Ngo, Poirier, Ringuette et Unger (11).
Également présents : Barbara Reynolds, greffière à la procédure; Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Association des banquiers canadiens :
Darren Hannah, vice-président par intérim, Politiques et Opérations.
Banque Royale du Canada :
Carolyn Burke, vice-présidente, Cartes internationales et produits de paiement canadiens;
Jeremy Bornstein, chef, Paiements émergents.
Association canadienne des paiements :
Doug Kreviazuk, vice-président, Politique et affaires publiques;
Carol Ann Northcott, vice-présidente et agente principale de gestion des risques.
Le président ouvre la séance.
M. Hannah, Mme Burke et M. Bornstein font chacun une déclaration, puis répondent aux questions.
À 11 h 36, la séance est suspendue.
À 11 h 38, la séance reprend.
M. Kreviazuk fait une déclaration puis, avec Mme Northcott, répond aux questions.
À 12 h 11, la séance est suspendue.
À 12 h 13, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs soit autorisé à demeurer dans la pièce à condition de ne pas utiliser d'appareils BlackBerry, de téléphones cellulaires ou d'autres appareils électroniques.
À 12 h 18, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté