Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 14 - Procès-verbal du 18 septembre 2014
OTTAWA, le jeudi 18 septembre 2014
(33)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Bellemare, Campbell, Gerstein, Greene, Maltais, Ringuette et Tkachuk (8).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est proposé que le projet d'ordre du jour pour septembre et octobre soit adopté.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 11 heures, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds