Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 14 - Procès-verbal du 2 octobre 2014
OTTAWA, le jeudi 2 octobre 2014
(35)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Massicotte, Ringuette, Rivard, Tannas et Tkachuk (11).
Également présents : Adriane Yong et Brett Stuckey, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Ambassade Bitcoin :
Francis Pouliot, directeur des affaires publiques.
Bitcoin Alliance of Canada :
Stuart Hoegner, avocat général;
Michael Perklin, directeur.
Fondation Bitcoin Canada :
Jillian Friedman, juriste;
Guillaume Babin-Tremblay, trésorier.
Le président ouvre la séance.
M. Pouliot fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Hoegner fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Perklin fait un exposé, puis répond aux questions.
Mme Friedman fait un exposé, puis répond aux questions.
M. Babin-Tremblay fait un exposé, puis répond aux questions.
À 12 h 25, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds