Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 17 - Procès-verbal du 5 novembre 2014
OTTAWA, le mercredi 5 novembre 2014
(40)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Maltais, Massicotte, Mockler, Ringuette et Tannas (10).
Également présents : Brett Stuckey et Adriane Yong, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 7 novembre 2013, le comité poursuit son étude de la situation actuelle du régime financier canadien et international. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 1 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Bureau du surintendant des institutions financières Canada :
Jeremy Rudin, surintendant.
Le président prend la parole.
M. Rudin fait un exposé, puis répond aux questions.
À 17 h 22, la séance est suspendue.
À 17 h 24, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est proposé que les membres du personnel des sénateurs puissent demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 17 h 35, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Barbara Reynolds