Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 22 - Procès-verbal du 28 janvier 2015
OTTAWA, le mercredi 28 janvier 2015
(49)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 17, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Gerstein, Greene, Manning, Massicotte, Ringuette, Rivard, Tannas et Tkachuk (10).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gendarmerie royale du Canada :
Surintendant Jean Cormier, directeur, Centres de coordination de la police fédérale;
Drew Kyle, sergent, officier responsable par intérim, Criminalité financière, Opérations criminelles de la police fédérale.
Service canadien du renseignement de sécurité :
Michael Peirce, directeur adjoint, Renseignement.
Le président prend la parole.
M. Cormier et M. Peirce font chacun un exposé puis, avec M. Kyle, répondent aux questions.
À 17 h 32, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté