Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 22 - Procès-verbal du 29 janvier 2015
OTTAWA, le jeudi 29 janvier 2015
(50)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui à huis clos, à 10 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Martin, Massicotte, Ringuette et Tannas (9).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Jodi Turner, greffière du comité, Direction des comités du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 18 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)b) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.
À 10 h 50, conformément à l'article 12-16(1)b) du Règlement, le comité étudie un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 11 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté