Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 23 - Procès-verbal du 19 février 2015
OTTAWA, le jeudi 19 février 2015
(52)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Tannas et Unger (9).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada (CANAFE) :
Bernard Gagné, sous-dirigeant principal de la conformité, Relations et soutien à la conformité;
Martin Tabi, gestionnaire, Unité de la recherche et du renseignement stratégique et des Relations internationales.
Ministère des Finances Canada :
Lisa Pezzack, directrice, Secteur financier, Direction de la politique du secteur financier;
Ian Wright, chef, Crimes financiers - Intérieurs, Direction de la politique du secteur financier.
Mme Pezzack et M. Tabi font chacun un exposé puis, avec MM. Wright et Gagné, répondent aux questions.
À 11 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté