Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 25 - Procès-verbal du 11 mars 2015
OTTAWA, le mercredi 11 mars 2015
(54)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Maltais, Massicotte, Ringuette, Tannas et Tkachuk (10).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Mona Ishack, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Groupe financier Banque TD :
Paul Milkman, vice-président principal et chef, Gestion du risque technologique et de la Sécurité des systèmes d'information.
Le président prend la parole.
M. Milkman fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 12, la séance est suspendue.
À 17 h 15, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine le programme de ses travaux futurs.
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.
À 17 h 20, la séance est suspendue.
À 17 h 21, la séance publique reprend.
Après débat, il est convenu que le comité adopte l'ébauche de budget législatif suivante pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016 :
DÉPENSES GÉNÉRALES 7 165 $ TOTAL 7 165 $
À 17 h 23, la séance est suspendue.
À 17 h 24, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine le programme de ses travaux futurs.
À 17 h 27, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté