Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 25 - Procès-verbal du 12 mars 2015
OTTAWA, le jeudi 12 mars 2015
(55)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Ringuette, Tannas et Tkachuk (10).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Autorité des marchés financiers :
Jean-François Fortin, directeur général, Direction générale du contrôle des marchés;
Christian Desjardins, directeur, Surveillance des marchés, Direction générale du contrôle des marchés;
Moad Fahmi, spécialiste des marchés financiers, Unité spécialisée de soutien aux enquêtes, Direction générale du contrôle des marchés.
Commission des valeurs mobilières de l'Ontario :
Paul Redman, économiste principal, Stratégie et opérations;
James Sinclair, chef du contentieux, Bureau du chef du contentieux.
Le président prend la parole.
MM. Fortin et Redman font chacun une déclaration puis, avec MM. Desjardins, Fahmi et Sinclair, répondent aux questions.
À midi, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Danielle Labonté