Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 28 - Procès-verbal du 7 mai 2015
OTTAWA, le jeudi 7 mai 2015
(62)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit aujourd'hui, à 10 h 30, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux- Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Tannas et Tkachuk (10).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes; June Dewetering, chef, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à demeurer dans la salle et d'interdire l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité se réunit à huis clos afin d'examiner une ébauche de rapport.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme (travaux futurs).
À 11 h 55, la séance est suspendue.
À 11 h 56, la séance publique reprend.
Le comité examine une ébauche de budget pour l'étude spéciale sur l'utilisation de la monnaie numérique pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016.
Après débat, il est convenu que le comité adopte l'ébauche de budget suivante, modifiée, pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016 :
DÉPENSES GÉNÉRALES 16 700 $ TOTAL 16 700 $
À 11 h 57, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan