Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 30 - Procès-verbal du 28 mai 2015
OTTAWA, le jeudi 28 mai 2015
(67)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit à huis clos aujourd'hui, à 10 h 32, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Black, Campbell, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., LeBreton, C.P., Maltais, Massicotte, Ringuette et Tannas (11).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle, et que l'utilisation des appareils BlackBerry et des téléphones cellulaires soit interdite.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit son examen d'une ébauche de rapport.
Le comité accepte l'ébauche de plan de travail.
Le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Il est convenu que l'ébauche de rapport sur la teneur du projet de loi C-59 soit distribuée aux membres du comité en format électronique.
À 11 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan