Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Fascicule 31 - Procès-verbal du 10 juin 2015
OTTAWA, le mercredi 10 juin 2015
(69)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des banques et du commerce se réunit à huis clos aujourd'hui, à 16 h 15, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Irving Gerstein (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Bellemare, Gerstein, Greene, Hervieux-Payette, C.P., Maltais, Massicotte, Mockler, Ringuette, Tannas et Tkachuk (10).
Également présents : Adriane Yong et Michaël Lambert-Racine, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 25 mars 2014, le comité poursuit son étude sur l'utilisation de la monnaie numérique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 6 des délibérations du comité.)
Il est convenu que le personnel des sénateurs puisse demeurer dans la salle.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit son étude d'une ébauche de rapport.
Il est convenu que les membres du comité examinent les modifications proposées à l'aide du rapport révisé avec passages soulignés qui a été distribué par le bureau de la présidence.
Il est convenu que la sénatrice Bellemare et son bureau examinent la version française du rapport et y apportent les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).
À 17 h 6, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
La greffière du comité,
Keli Hogan