Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles
Fascicule 5 - Procès-verbal du 7 avril 2014
OTTAWA, le lundi 7 avril 2014
(12)
[Français]
Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Claudette Tardif (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Chaput, Charette-Poulin, Fortin-Duplessis, McIntyre, Poirier et Tardif (7).
Aussi présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Également présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat jeudi 21 novembre 2013, le comité continue son étude sur les impacts des changements récents au système d'immigration sur les communautés de langue officielle en situation minoritaire. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 4 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
À titre personnel :
Habibatou Konate;
Daouda Sow;
Chabha Bettoum (par vidéoconférence);
Judicaël Moukoumi;
Juan Manuel Toro Lara.
Mme Konate et M. Sow font une déclaration et, répondent aux questions.
À 16 h 53, la séance est suspendue.
À 17 heures, la séance reprend.
Mme Bettoum et M. Moukoumi font une déclaration.
À 17 h 15, la séance est suspendue.
À 17 h 47, la séance reprend.
M. Moukoumi et M. Toro Lara font une déclaration puis, avec Mme Bettoum, répondent aux questions.
À 18 h 58, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Daniel Charbonneau