Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Langues officielles

Fascicule 13 - Procès-verbal du 1^er juin 2015

OTTAWA, le lundi 1^er juin 2015
(39)

[Français]

Le Comité sénatorial permanent des langues officielles se réunit à huis clos aujourd'hui, à 17 h 1, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Claudette Tardif (présidente).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Chaput, Fortin-Duplessis, Maltais, McIntyre, Poirier, Seidman et Tardif (7).

Également présente : Marie-Ève Hudon, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; Francine Pressault, agente des communications, Direction des communications.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat jeudi 21 novembre 2013, le comité poursuit son étude sur les meilleures pratiques en matière de politique linguistique et d'apprentissage d'une langue seconde dans un contexte de dualité ou de pluralité linguistique. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 4 des délibérations du comité.)

Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.

À 19 h 12, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Daniel Charbonneau