Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule 2 - Procès-verbal du 4 février 2014

OTTAWA, le mardi 4 février 2014
(5)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 32, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Hubley, Manning, McInnis, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (9).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada.

TÉMOIN :

Environnement Canada :

Louise Métivier, directrice générale, Direction des secteurs industriels, Direction générale de l'intendance environnementale.

Mme Métivier fait une déclaration et répond aux questions.

À 18 h 24, la séance est suspendue.

À 18 h 34, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine le programme de ses travaux futurs.

À 18 h 48, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins