Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule 3 - Procès-verbal du 25 février 2014

OTTAWA, le mardi 25 février 2014
(6)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 29, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Beyak, Demers, Enverga, Hubley, Manning, McInnis, Raine et Stewart Olsen (9).

Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Brigitte Lemay, agente des communications, Direction des communications du Sénat.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule n^o 2 des délibérations du comité.)

COMPARAÎT :

L'honorable Gail Shea, C.P., députée, ministre des Pêches et des Océans.

TÉMOINS :

Pêches et Océans Canada :

David Bevan, sous-ministre délégué;

Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Écosystèmes et gestion des pêches;

Dave Gillis, sous-ministre adjoint par intérim, Sciences des écosystèmes et des océans.

La ministre Shea fait une déclaration et MM. Bevan, Gillis, et Swerdfager répondent aux questions.

À 18 h 40, la séance est suspendue.

À 18 h 46, conformément à l'alinéa 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos afin que le comité examine le programme de ses travaux futurs.

À 18 h 54, la séance est suspendue.

À 18 h 55, la séance publique reprend afin que le comité examine un budget provisoire.

L'honorable sénatrice Hubley propose :

Que la demande de budget suivante relative à l'étude spéciale sur l'aquaculture pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015, une proposition qui sera revue à la fin de cette réunion, puis qui devra être examinée une dernière fois par l'administration du Sénat, sous la supervision du Sous-comité du programme et de la procédure, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :

RÉSUMÉ DU BUDGET

ACTIVITÉ 1 : Audiences publiques et missions d'information à Terre-Neuve-et-Labrador et en Nouvelle-Écosse	159 044 $
ACTIVITÉ 2 : Mission d'information en Norvège et en Écosse	253 100 $
ACTIVITÉ 3 : Audiences publiques au Nouveau-Brunswick et missions d'information au Nouveau-Brunswick, à l'Île-du-Prince-Édouard et au Québec	104 601 $
TOTAL	516 745 $

Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.

À 18 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins