Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 5 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 1er avril 2014
(10)
[Translation]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 15, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Hubley, Manning, McInnis, Raine, Tannas, Stewart Olsen et Wells (9).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Jason Flint, directeur, Division des politiques et des affaires réglementaires, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire;
Dr Daniel Chaput, directeur général, Direction des médicaments vétérinaires, Direction générale des produits de santé et des aliments;
John Worgan, directeur, Bureau de l'évaluation et du contrôle des substances nouvelles, Direction générale de la santé environnementale et de la sécurité des consommateurs.
MM. Flint et Worgan, ainsi que le Dr Chaput, font leurs exposés et répondent aux questions.
À 19 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins