Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 8 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 6 mai 2014
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 3, dans la salle 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Beyak, Enverga, Hubley, Manning, McInnis, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (10).
Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement; et Brigitte Lemay, agente des communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité entreprend son étude sur les questions relatives au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada.
TÉMOINS :
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Keith Hutchings, député à la Chambre d'assemblée de Ferryland, ministre des Pêches et de l'Aquaculture.
Chambre d'assemblée de Terre-Neuve-et-Labrador :
Dwight Ball, député à la Chambre d'assemblée de Humber Valley, chef de l'opposition officielle;
Lorraine Michael, députée à la Chambre d'assemblée de Signal Hill-Quidi Vidi, chef du tiers parti.
Le ministre Hutchings, M. Ball et Mme Michael font un exposé et répondent aux questions.
À 18 h 9, la séance est suspendue.
À 18 h 16, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Santé Canada :
Anatole Papadopoulos, directeur, Bureau des politiques, Affaires réglementaires et gouvernementales, Direction des aliments, Direction générale des produits de santé et des aliments.
Agence canadienne d'inspection des aliments :
Dr Harpreet S. Kochhar, Ph.D., directeur exécutif, Direction de la santé des animaux, Direction générale des politiques et des programmes;
Dre Debbie J. Barr, directrice intérimaire, Division de la santé, du bien-être et de la biosécurité des animaux, Direction générale des politiques et des programmes.
M. Papadopoulos et le Dr Kochhar font un exposé puis, avec la Dre Barr, répondent aux questions.
À 19 h 6, la séance est suspendue.
À 19 h 10, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 19 h 14, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins