Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 9 - Procès-verbal - Séance du matin
GANDER, le mardi 27 mai 2014
(14)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 7 h 53, au Salon F de l'Hôtel Albatross de Gander, Terre-Neuve-et-Labrador, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Lovelace Nicholas, Manning, McInnis, Munson, Poirier, Raine et Wells (7).
Également présentes : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement, et Ceri Au, agente de communications, Direction des communications du Sénat.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, la séance débute à huis clos afin que le comité puisse étudier un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 7 h 56, la séance est suspendue.
À 8 h 6, la séance publique reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador :
L'honorable Keith Hutchings, député de Ferryland à la Chambre d'assemblée, ministre des Pêches et de l'Aquaculture.
Ministère des Pêches et de l'Aquaculture de Terre-Neuve-et-Labrador :
Brian Meaney, sous-ministre adjoint, Aquaculture;
Dr Daryl Whelan, directeur, Section de la santé aquatique/chef vétérinaire aquatique.
Newfoundland Aquaculture Industry Association :
Cyr Couturier, président;
Miranda Pryor, directrice exécutive.
Northern Harvest Sea Farms Ltd. :
Jennifer Caines, gestionnaire de projet.
Sweeney International Marine Corp. and SIMCorp Marine Environmental Inc. :
Robert Sweeney, président et gestionnaire principal de projet.
Newfoundland Aqua Service Ltd :
Boyd Pack, propriétaire et président.
L'honorable sénateur Wells propose :
Que le budget modifié suivant relatif à l'étude spéciale sur l'aquaculture, pour l'exercice financier se terminant le 31 mars 2015, soit approuvé et présenté au Comité sénatorial permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
SOMMAIRE DU BUDGET ACTIVITÉ 2 : Mission d'information en Écosse et en Norvège 162 488 $ TOTAL 162 488 $
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
L'honorable sénateur Wells propose :
Que le comité permette la diffusion de ses délibérations publiques par les médias d'information électroniques, mais de manière à déranger le moins possible ses travaux.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 8 h 9, la séance est suspendue.
À 8 h 12, la séance reprend.
Le ministre Hutchings, M. Meaney et Dr Whelan font des déclarations, puis répondent aux questions.
À 9 h 42, la séance est suspendue.
À 10 h 3, la séance reprend.
M. Couturier, Mme Pryor et Mme Caines font des déclarations, puis répondent aux questions.
À 11 h 19, la séance est suspendue.
À 11 h 30, la séance reprend.
MM. Sweeney et Pack font des déclarations, puis répondent aux questions.
À 12 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins