Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 17 - Procès-verbal du 15 décembre 2014
OTTAWA, le lundi 15 décembre 2014
(30)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 16 h 8, dans la pièce 256-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning, président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Baker, C.P., Beyak, Manning, Meredith, Munson, Poirier, Stewart Olsen et Wells (8).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude de la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 16 h 20, la séance est suspendue.
À 16 h 21, la séance publique reprend pour que le comité puisse étudier un budget provisoire.
L'honorable sénateur Munson propose :
Que la demande de budget supplémentaire suivante relative à l'étude spéciale sur l'aquaculture pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015, une proposition qui sera revue à la fin de cette réunion, puis qui devra être examinée une dernière fois par l'administration du Sénat, sous la supervision du Sous-comité du programme et de la procédure, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DU BUDGET
ACTIVITÉ 5 : Seafood Expo North America, Boston 6 977 $ TOTAL 6 977 $
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
Il est convenu que la séance se poursuive à huis clos, conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 16 h 24, la séance est suspendue.
À 16 h 25, la séance se poursuit à huis clos pour que le comté puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
Le président informe le comité que, du 5 au 7 février 2015, l'on effectuera une mission d'enquête d'une journée à St. John's (Terre-Neuve-et-Labrador) dans le cadre de l'étude sur l'aquaculture. S'il n'est pas possible de voyager à ces dates en raison des conditions météorologiques, l'activité se déroulera plutôt du 26 au 28 février 2015.
Le président informe le comité que le personnel de recherche a reçu l'ordre de commencer à rédiger le rapport sur l'aquaculture en fonction de l'aperçu présenté par Mme Madore pendant la réunion.
À 16 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins