Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 17 - Procès-verbal du 27 janvier 2015
OTTAWA, le mardi 27 janvier 2015
(31)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 17 h 10, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning, président.
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Lang, Manning, McInnis, Meredith, Munson, Poirier, Raine et Wells (9).
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude de la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Association d'aquaculture du Nord de l'Ontario :
Mike Meeker, président.
M. Meeker fait une déclaration et répond aux questions.
Il est convenu que la séance se poursuive à huis clos, conformément à l'article 2-16(1)d) du Règlement, pour examiner un projet d'ordre du jour.
À 18 h 25, la séance est suspendue.
À 18 h 32, la séance se poursuit à huis clos pour que le comité puisse examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 43, la séance est suspendue.
À 18 h 44, la séance publique reprend pour que le comité puisse étudier un budget provisoire.
L'honorable sénateur Wells propose :
Que la demande de budget supplémentaire suivante relative à l'étude spéciale sur l'aquaculture pour l'exercice se terminant le 31 mars 2015, une proposition qui sera revue à la fin de cette réunion, puis qui devra être examinée une dernière fois par l'administration du Sénat, sous la supervision du Sous-comité du programme et de la procédure, soit approuvée aux fins de présentation au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration :
RÉSUMÉ DU BUDGET
ACTIVITÉ 5 : Seafood Expo North America, Boston 8 055 $ TOTAL 8 055 $
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 45, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins