Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 19 - Procès-verbal
OTTAWA, le mardi 10 mars 2015
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à 17 h 5, dans la pièce 9 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Manning, McInnis, Meredith, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (9).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi se trouve au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 17 h 12, la séance est suspendue.
À 17 h 13, la séance publique reprend pour l'étude d'une ébauche de budget.
L'honorable sénateur Wells propose :
Que le comité approuve, afin de la soumettre au Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l'administration, la demande de budget suivante pour l'étude spéciale sur l'aquaculture pour l'année financière se terminant au 31 mars 2016, sous réserve des modifications convenues pendant la séance et d'un examen final par l'administration du Sénat, sous la supervision du Sous-comité du programme et de la procédure :
SOMMAIRE DU BUDGET
Dépenses générales 24 625 $ Total 24 625 $
Après débat, la motion, mise aux voix, est adoptée.
TÉMOINS :
À titre personnel :
William Ernst.
Centre d'action écologique :
Robert Johnson, gestionnaire du Programme des produits de la mer durables.
À titre personnel :
Michael van der Heuvel, titulaire, Chaire de recherche du Canada sur l'intégrité écologique des bassins hydrographiques, Institut canadien des rivières, Département de biologie, Université de l'Île-du-Prince-Édouard.
Pêches et Océans Canada :
Michael Alexander, sous-ministre adjoint par intérim, Gestion des écosystèmes et des pêches;
Eric Gilbert, directeur général, Gestion de l'aquaculture, Gestion des écosystèmes et des pêches;
Trevor Swerdfager, sous-ministre adjoint, Sciences des écosystèmes et des océans.
Le président prend la parole.
MM. Ernst, Johnson et Van den Heuvel font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 h 15, la séance est suspendue.
À 18 h 19, la séance reprend.
M. Alexander fait un exposé puis, avec MM. Gilbert et Swerdfager, répond aux questions.
À 19 h 10, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins