Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 22 - Procès-verbal du 12 mai 2015
OTTAWA, le mardi 12 mai 2015
(38)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 34, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Fortin-Duplessis, Hubley, Manning, McInnis, Meredith, Munson, Poirier, Raine et Stewart Olsen (9).
Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est proposé :
Que le comité adopte les volumes 1 et 2 de son rapport sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine le programme de ses travaux futurs.
Il est proposé :
Que le comité autorise la transcription de la séance à huis clos du 26 mai 2015, qu'une copie de la transcription soit conservée dans le bureau du greffier pour consultation par les membres du comité présents ou l'analyste du comité; et
Que le document soit détruit par le greffier dès qu'il en recevra l'autorisation du Sous-comité du programme et de la procédure, au plus tard à la fin de la présente session parlementaire.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
À 18 h 47, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins