Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Fascicule 22 - Procès-verbal du 26 mai 2015
OTTAWA, le mardi 26 mai 2015
(39)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui à huis clos, à 17 h 6, dans la pièce 505 de l'édifice Victoria, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, McInnis, Meredith, Munson, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (8).
Également présentes : Odette Madore et Penny Becklumb, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le lundi 9 décembre 2013, le comité poursuit son étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de rapport.
Il est convenu :
Que l'ébauche du rapport du comité sur l'aquaculture, plus précisément le volume 3 rédigé à la lumière des discussions d'aujourd'hui, soit transmise par voie électronique aux membres du comité dans un document chiffré.
À 18 h 5, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Maxwell Hollins