Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Fascicule 23 - Procès-verbal du 9 juin 2015

OTTAWA, le mardi 9 juin 2015
(41)

[Traduction]

Le Comité sénatorial permanent des pêches et des océans se réunit aujourd'hui, à 18 h 52, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Fabian Manning (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Hubley, Manning, McInnis, Munson, Oh, Poirier, Raine, Stewart Olsen et Wells (9).

Également présente : Odette Madore, analyste, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 23 avril 2015, le comité entreprend son étude du projet de loi C-555, Loi concernant le Règlement sur les mammifères marins (permis d'observation pour la pêche du phoque).

Il est convenu que le comité procède à l'étude article par article du projet de loi C-555, Loi concernant le Règlement sur les mammifères marins (permis d'observation pour la pêche du phoque).

Il est convenu de reporter l'étude du titre.

Il est convenu d'adopter l'article 1.

Il est convenu d'adopter le titre.

Il est convenu d'adopter le projet de loi.

Il est convenu que le président fasse rapport du projet de loi au Sénat.

À 18 h 55, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Maxwell Hollins