Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 9 - Procès-verbal du 26 mai 2014
OTTAWA, le lundi 26 mai 2014
(13)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 17 heures, dans la salle 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Hubley, Jaffer, Ngo et Seidman (5).
Également présentes : Julia Nicol et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat, le mardi 6 mai 2014, le comité amorce son étude, pour en faire rapport, de la façon dont les mandats et les méthodes de l'UNHCR et de l'UNICEF ont évolué pour répondre aux besoins des enfants déplacés dans les situations de conflits contemporains, en prêtant une attention particulière à la crise qui secoue actuellement la Syrie.
Il est convenu d'autoriser le personnel des sénateurs à rester dans la salle pendant la séance à huis clos.
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité poursuit la séance à huis clos afin d'examiner un projet d'ordre du jour (travaux futurs).
À 18 h 8, la séance est suspendue.
À 18 h 30, la séance publique reprend.
TÉMOINS :
Citoyenneté et Immigration Canada :
Sarita Bhatla, directrice générale, Affaires des réfugiés.
Affaires étrangères, Commerce et Développement Canada :
Leslie E. Norton, directrice générale, Assistance humanitaire internationale;
Dave Metcalfe, directeur général, Développement Europe et Moyen-Orient;
Mark Gwozdecky, directeur général, développement, Commerce et diplomatie au Moyen-Orient.
La présidente fait une déclaration.
Mmes Norton et Bhatla font chacune une déclaration puis, avec MM. Metcalfe et Gwozdecky, répondent aux questions.
À 19 h 40, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson