Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 10 - Procès-verbal du 2 juin 2014
OTTAWA, le lundi 2 juin 2014
(15)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 heures, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Eggleton, Jaffer, Munson, Ngo, Seidman et Unger (8).
Également présentes : Julia Nicol et Shauna Troniak, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 6 mai 2014, le comité poursuit son étude, en vue d'en faire rapport, de la façon dont les mandats et les méthodes de l'UNHCR et de l'UNICEF ont évolué pour répondre aux besoins des enfants déplacés dans les situations de conflits contemporains, en prêtant une attention particulière à la crise qui secoue actuellement la Syrie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés :
Furio De Angelis, représentant au Canada.
La présidente prend la parole.
M. De Angelis fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 17 h 19, la séance est suspendue.
À 17 h 27, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le jeudi 27 février 2014, le comité poursuit son étude sur les mécanismes internationaux visant à accroître la coopération pour régler les disputes familiales transfrontalières, notamment les efforts du Canada pour favoriser l'adhésion et la conformité universelles à la Convention de La Haye sur l'enlèvement et renforcer la coopération avec les États non signataires, afin de défendre les intérêts des enfants. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 3 des délibérations du comité.)
TÉMOIN :
Conférence de La Haye de droit international privé :
Christophe Bernasconi, secrétaire général.
La présidente prend la parole.
M. Bernasconi fait une déclaration, puis répond aux questions.
À 18 h 28, la séance est suspendue.
À 18 h 50, la séance reprend.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 6 mai 2014, le comité poursuit son étude, en vue d'en faire rapport, sur la façon dont les mandats et les méthodes de l'UNHCR et de l'UNICEF ont évolué pour répondre aux besoins des enfants déplacés dans les situations de conflits contemporains, en prêtant une attention particulière à la crise qui secoue actuellement la Syrie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Administration centrale de l'UNICEF : (par vidéoconférence)
Yasmin Haque, directrice adjointe, Bureau des programmes d'urgence;
François Ducharme, spécialiste des interventions d'urgence, Bureau des programmes d'urgence.
La présidente prend la parole.
Mme Haque fait une déclaration puis, avec M. Ducharme, répond aux questions.
À 19 h 58, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Adam Thompson