Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 18 - Procès-verbal du 8 juin 2015
OTTAWA, le lundi 8 juin 2015
(34)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 1, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (présidente).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Ataullahjan, Eaton, Hubley, Jaffer, Marshall et Ngo (6).
Également présents : Julia Nicol et Jean-Phillipe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude pour surveiller l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Fédération canadienne du vêtement :
Bob Kirke, directeur exécutif.
Radical Design Ltd :
Barry Laxer, président.
Fairtrade Canada :
Shannon Brown, directrice, Développement des affaires et relations commerciales;
Sofia Molina, spécialiste des catégories de café.
Maquila Solidarity Network (MSN) :
Bob Jeffcott, cofondateur et analyste de politiques (par vidéoconférence).
Solidarity Center :
Shawna Bader-Blau, directrice exécutive.
Exportation et développement Canada :
Signi Schneider, vice-présidente, Responsabilité sociale et environnementale des entreprises.
La présidente ouvre la séance.
M. Schneider fait un exposé, puis répond aux questions.
À 17 h 11, la séance est suspendue.
À 17 h 17, la séance reprend.
M. Kirke et M. Laxer font des exposés, puis répondent aux questions.
À 18 h 17, la séance est suspendue.
À 18 h 47, la séance reprend.
Mme Brown, M. Jeffcott et Mme Bader-Blau font chacun un exposé puis, avec Mme Molina, répondent aux questions.
À 19 h 46, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer