Délibérations du comité sénatorial permanent des
Droits de la personne
Fascicule 19 - Procès-verbal du 15 juin 2015
OTTAWA, le lundi 15 juin 2015
(36)
[Traduction]
Le Comité sénatorial permanent des droits de la personne se réunit aujourd'hui, à 16 h 1, dans la pièce 160-S de l'édifice du Centre sous la présidence de l'honorable Mobina S. B. Jaffer (président).
Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Andreychuk, Ataullahjan, Eaton, Enverga, Hubley, Jaffer et Nancy Ruth (7).
Également présents : Julia Nicol et Jean-Philippe Duguay, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.
Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 19 novembre 2013, le comité poursuit son étude afin de surveiller l'évolution de diverses questions ayant trait aux droits de la personne et d'examiner, entre autres choses, les mécanismes du gouvernement pour que le Canada respecte ses obligations nationales et internationales en matière de droits de la personne. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 2 des délibérations du comité.)
TÉMOINS :
Vêtements de sport Gildan :
Peter Iliopoulos, vice-président principal, Affaires publiques et corporatives, siège social.
Compagnies Loblaw limitée :
Robert Chant, vice-président principal, Affaires corporatives et communications (par vidéoconférence).
À titre personnel :
Syed Sajjadur Rahman, professionnel en résidence, École de développement international et de mondialisation, Université d'Ottawa, et associé principal, Universalia, Montréal.
Human Rights Watch :
Nisha Varia, directrice, Sensibilisation aux droits des femmes (par vidéoconférence).
La présidente ouvre la séance.
MM. Iliopoulos et Chant font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 17 h 6, la séance est suspendue.
À 17 h 8, la séance reprend.
M. Rahman et Mme Varia font chacun un exposé, puis répondent aux questions.
À 17 h 50, la séance est suspendue.
À 18 h 34, la séance se poursuit à huis clos, sous la présidence de l'honorable sénatrice Ataullahjan (présidente).
Conformément à l'ordre de renvoi adopté par le Sénat le mardi 6 mai 2014, le comité poursuit son étude, pour en faire rapport, de la façon dont les mandats et les méthodes de l'UNHCR et de l'UNICEF ont évolué pour répondre aux besoins des enfants déplacés dans les situations de conflits contemporains, en prêtant une attention particulière à la crise qui secoue actuellement la Syrie. (Le texte intégral de l'ordre de renvoi figure au fascicule no 9 des délibérations du comité.)
Conformément à l'article 12-16(1)d) du Règlement, le comité examine une ébauche de programme (travaux futurs).
À 19 h 23, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
ATTESTÉ :
Le greffier du comité,
Mark Palmer