Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Fascicule 1 - Procès-verbal du 10 décembre 2013

OTTAWA, le mardi 10 décembre 2013
(3)

[Traduction]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 32, dans la pièce 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Batters, Cools, Enverga, Furey, Jaffer, Joyal, C.P., Martin, McCoy, McIntyre, Nolin, Smith, C.P. (Cobourg), Unger et White (13).

Également présents : Sebastian Spano et Erin Virgint, analystes, Direction de la recherche parlementaire, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité examine son programme (travaux futurs).

À 10 h 37, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier du comité,

Charles Robert