Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement

Fascicule 2 - Procès-verbal du 27 mai 2014

OTTAWA, le mardi 27 mai 2014
(7)

[Traduction]

Le Comité permanent du Règlement, de la procédure et des droits du Parlement se réunit aujourd'hui, à 9 h 30, dans la salle 356-S de l'édifice du Centre, sous la présidence de l'honorable Vernon White (président).

Membres du comité présents : Les honorables sénateurs Cools, Doyle, Enverga, Fraser, Frum, Furey, Joyal, C.P., Martin, McIntyre, Nolin, Runciman, Unger et White (13).

Également présents : Sebastian Spano et Eric Pelot, analystes, Service d'information et de recherche parlementaires, Bibliothèque du Parlement.

Aussi présents : Les sténographes officiels du Sénat.

Le comité reprend l'étude du premier rapport du Sous-comité sur la télédiffusion.

Après débat, l'honorable sénateur Furey propose que le comité reporte le débat sur le rapport du sous-comité à sa prochaine séance.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

À 10 h 30, le comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

ATTESTÉ :

Le greffier intérimaire du comité,

Till Heyde